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DROIT COUTUMIER
enregistrements trouvés : 24
Multi-sélection
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Le droit de passage
Son inédit
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Croix prophylactique et droit coutumier
Son inédit
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Moulin, patus et vacants à Saint-Amans-Valtoret
Son inédit
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Usages locaux du département du Tarn
Ouvrage | 1941
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Précis des usages et coutumes de l'arrondissement d'Alais
Ouvrage | 1991
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La vie de nos ancêtres : comté de Foix et vicomté de Couserans, d'après les anciennes chartes de coutumes et de privilèges
Ouvrage | 1985
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Trompe d'écorce et vacants à Saint-Amans-Valtoret
Son inédit
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Les patus à Saint-Amans-Valtoret
Son inédit
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Vacants à Saint-Amans-Valtoret
Son inédit
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Arrivée de l'électricité à Montalbo et chauffage à Saint-Amans-Valtoret
Son inédit
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Droits des habitants sur le bois communal à Saint-Amans-Valtoret
Son inédit
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La ville de Revel en Lauraguais : son origine, ses privilèges et ses coutumes
Ouvrage | 1899
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Chartes de coutumes inédites de la Gascogne toulousaine
Ouvrage | 1884
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Discussion sur les Bergers et le droit de couper du bois en Grésigne.
Son inédit
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Coutumes du bourg de Saint Gauzens (Tarn), fondé le 20 février 1270
Ouvrage | 2008
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Coutumes d'Escoussens : transaction du 10 janvier 1515. Texte roman avec traduction française
Ouvrage | 2003
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Les masades de Fraisse
Son inédit
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Terrains communaux à Saint-Amans-Valtoret
Son inédit
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Les coupes affouagères à Saint-Amans-Valtoret
Son inédit
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Les droits sur le bois à Saint-Amans-Valtoret
Son inédit
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